Mentions légales

Éditeur du site

Le site carverif.fr est édité par :

Car Verif
Siège : Marseille, France
Email : carverif.fr@gmail.com

Forme juridique, numéro SIRET, RCS, capital social et numéro de TVA intracommunautaire : ⚠ à compléter dans Shopify Admin → Pages → Mentions légales.

Directeur de la publication

Directeur de la publication : ⚠ à compléter.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur carverif.fr — marque, logo, textes éditoriaux, articles de fiabilité par modèle, base de codes défaut OBD, visuels, mises en page, code source — est la propriété exclusive de Car Verif ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

Les données d'historique véhicule sont issues de sources officielles françaises et européennes. Les visuels d'illustration proviennent des constructeurs, de sources libres de droits ou sont produits par Car Verif. Les polices utilisées sont Geist et Geist Mono (Vercel, licence SIL Open Font).

Contact

Pour toute question relative au site, au service, à une commande ou à vos droits, contactez : carverif.fr@gmail.com.

Signalement de contenu

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout internaute peut signaler un contenu illicite présent sur le site à l'adresse : carverif.fr@gmail.com.

Le signalement doit préciser : l'URL du contenu concerné, la nature du contenu illicite et les motifs légaux invoqués.